Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GRANDES PLANTES
Monsieur GAUTIER René

Numéro de dépôt :
1700656
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
27/09/2011

Présentation de la marque DOMAINE DES GRANDES PLANTES

Déposée le 27 septembre 1991 par monsieur GAUTIER René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DES GRANDES PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GAUTIER René domicilié(e) "Les Neufonts", 33390 SAINT PAUL DE BLAYE (dossier no 2206791) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GAUTIER René domicilié(e) (dossier no 2206791) - France.

La marque DOMAINE DES GRANDES PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES GRANDES PLANTES est expirée depuis le 27 septembre 2011.

GAUTIER René a également déposé les autres marques suivantes : LAND'OIL INTERNATIONAL , SPORTS & JEUX


Monsieur GAUTIER René - "Les Neufonts", 33390 SAINT PAUL DE BLAYE (dossier no 2206791) - France


Monsieur GAUTIER René - (dossier no 2206791) - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2001 n°2206791 - Publication au BOPI 2001-09-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "DOMAINE DES GRANDES PLANTES"